Le règlement intérieur de la Société Nautique de l’Oise
ARTICLE 1 – Définition
Le règlement intérieur de la Société Nautique de l’Oise vient compléter ses statuts. Il a pour but de préciser certains points et de faire connaître les règles de fonctionnement établies par le Comité Directeur.
Ce règlement intérieur est remis en mains propres à chaque nouvelle inscription et transmis en version numérique (par mail aux membres qui renouvellent leur inscription).
Le règlement intérieur est affiché au club et également consultable sur le site internet du club.
ARTICLE 2 – Adhésions – Cotisations – Droit à l’image
L’inscription est obligatoire pour pratiquer les activités sportives et utiliser le matériel du club de la Société Nautique de l’Oise : aviron, ergomètres, matériel de musculation…
L’adhésion est soumise aux règles suivantes :
- remplir et signer le formulaire d’inscription (si mineur par le représentant légal) ;
- être capable de nager 25 mètres et de s’immerger ;
- présenter un certificat de non contre-indication à la pratique de l’aviron (en
- compétition pour les adhérents concernés) daté de moins de 3 mois, lors de la première prise de licence.
La cotisation est exigible lors de l’inscription pour la période qui s’étend du 1er septembre au 31 août de l’année suivante. Elle doit être payée au plus tard au 1er octobre de la saison en cours pour les renouvellements. En ce qui concerne les nouvelles adhésions, elle est exigible dès l’inscription.
Pour les séances d’initiation, il est possible d’utiliser le matériel sans payer la cotisation après accord du responsable de la séance et l’inscription par ce dernier sur le cahier de sortie et le cahier d’enregistrement des coordonnées du débutant.
Toute cotisation versée à la Société Nautique de l’Oise est définitivement acquise. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission ou d’exclusion, sauf incapacité médicale avérée.
Tout membre licencié accorde gratuitement au club le droit d’utiliser, directement ou indirectement, son image sur tous supports (photographies, enregistrements audiovisuels) et par tous moyens (retransmissions télévisées, diffusions sur le réseau internet, Facebook, Instagram…) en relation avec les manifestations organisées par le club (ou auxquelles le club participe) et pour la durée légale de protection des droits d’auteur relative à ses supports et moyens.
ARTICLE 3 – Sorties sur l’eau
Les entraînements des pratiquants se font sur l’Oise. Les règles de navigation en vigueur doivent être strictement respectées. Les bateaux d’aviron ne sont pas prioritaires. Il faut être très vigilant et bien observer les sens de circulation.
3.1 – Généralités :
Il existe 2 possibilités de sorties sur l’eau.
- Sorties encadrées : cela couvre aussi bien la pratique de l’aviron en compétition (entraînement au sol, sorties en bateaux, musculation) que l’aviron loisir. Elles sont encadrées par les entraîneurs ou initiateurs (professionnels ou bénévoles désignés par la commission sportive après accord du président.e. Elles ont lieu selon des horaires définis par le Comité directeur, pendant les jours et heures d’ouverture du club.
- Sorties non encadrées : possibles pendant les heures officielles d’ouverture du club (musculation, ergomètres, tank-à-ramer) mais sont soumises à l’obtention d’une autorisation écrite du président.e du club. Les pratiquants dont l’autonomie de pratique est reconnue (notamment en skiff) devront signer un formulaire par lequel ils reconnaissent observer toutes les règles de sécurité lors de sorties sur l’eau non encadrées, décharger le club de toute responsabilité en cas d’accident et seront entièrement responsable du matériel utilisé.
Par dérogation, après désignation par la commission sportive et accord du président.e :
- certains compétiteurs juniors pourront s’entraîner en dehors des activités encadrées, après autorisation du capitaine d’entraînement, sous réserve de présenter une autorisation écrite de leur représentant légal ;
- certains compétiteurs majeurs pourront être amenés à pratiquer en dehors des heures officielles d’ouverture du club, mais toujours avec l’accord du responsable sportif du club.
Chaque sortie devra être inscrite dans le cahier adéquat (nom du/des rameurs, n° du bateau, heure de sortie) avant de monter en bateau et signaler son retour sur le même cahier. Les incidents ou autres avaries survenus pendant la sortie seront à mentionner également afin d’assurer le suivi et l’entretien des bateaux. Ce cahier se trouve à l’entrée du hangar à bateaux. Le non-respect de cette formalité entraînera l’interdiction de sortie.
Les membres doivent adapter leurs sorties en fonction de leurs capacités physiques et des horaires d’ouverture et de fermeture du club.
Il est interdit de :
- ramer la nuit,
- ramer en fonction de certaines conditions météorologiques : par temps de gel, de brouillard, crue, orage, vent violent.
3.2 – Sortie avec encadrement :
Elle est placée sous la responsabilité de l’entraîneur ou initiateur de sortie ou d’un membre désigné par le bureau.
Outre son rôle de responsable de sortie, il assure la sécurité sur le bassin avec le bateau à moteur.
3.3 – Sortie sans encadrement :
Elle est formellement interdite pour les mineurs et aux risques et périls des pratiquants adultes.
ARTICLE 4 – Accessibilité et horaires
Les horaires d’ouverture et de fermeture du club sont définis par le comité directeur et affichés à l’entrée du club.
Les horaires d’entraînement sont définis par commission sportive et devront être
scrupuleusement respectés.
ARTICLE 5 – Entraînements au sol (salle de musculation, tank à ramer et ergomètres)
Pour les mineurs, les entraînements en salle de musculation et au tank à ramer se font obligatoirement en présence d’un responsable.
Après chaque séance, le matériel doit être rangé, les lumières éteintes.
Pour les pratiquants majeurs, l’utilisation du matériel doit être adaptée au niveau technique et aux compétences physiques. La pratique non encadrée se fait sous la seule responsabilité du pratiquant.
ARTICLE 6 – Utilisation du matériel et des locaux
L’ensemble des locaux du club (salle de réunion, salle d’honneur, salle d’ergomètres, salle de musculation, vestiaires, hangars à bateaux, pontons et tous les locaux appartenant à la Société Nautique de l’Oise) ne sont accessibles qu’aux membres du club (actifs, honoraires, membres d’honneur) et à leurs invités après accord du président.e ou d’un de ses représentants. Les parents ont accès aux parties réservées à l’accueil sans accord préalable.
Se référer à la note affichée dans le local pour l’attribution des bateaux suivant les catégories.
Après chaque sortie l’équipage est responsable du nettoyage et du rangement du matériel utilisé.
Il est interdit :
- de modifier les réglages sans autorisation,
- d’utiliser le bateau à moteur sans permis et sans autorisation du bureau.
Le stationnement des véhicules doit être organisé sur les espaces dédiés. Le stationnement des deux roues est interdit dans les locaux pour des raisons de sécurité. Le club décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation des véhicules et des deux roues dans l’enceinte de la propriété.
ARTICLE 7 – Vestiaires
Des vestiaires garçons/hommes et des vestiaires filles/femmes sont mis à la disposition des pratiquants. Chacun est responsable de ses propres affaires, le club ne pouvant être tenu responsable des dégradations ou des disparitions des effets personnels.
Les vestiaires et les douches doivent être utilisés avec le plus grand soin. La consommation d’eau fait partie des dépenses importantes du club.
Pour ne pas gêner les autres pratiquants, toutes les affaires personnelles devront être retirées des vestiaires après l’entraînement.
Le club met à disposition des casiers. La demande est à faire auprès du bureau, sous réserve de disponibilité et contre paiement d’un montant de 20 euros. En cas de départ définitif du club le casier devra être restitué, et en cas de perte de la clé un dédommagement financier sera demandé pour le remplacement.
Obligation est faite à tout licencié de respecter la propreté et l’état des locaux. Les pratiquants sont également invités à veiller au bon été d’entretien des installations.
ARTICLE 8 – Déplacements
Les déplacements sportifs sont décidés par la commission sportive après accord du comité directeur.
Les compétiteurs seront avertis le plus rapidement possible. Ils devront faire tous les efforts nécessaires pour se rendre disponibles afin de ne pas pénaliser leurs partenaires. La plus grande partie financière est prise en charge par le club, mais il sera possible qu’une participation soit demandée aux participants. Le comité directeur définira cette participation qui devra être versée au club avant le déplacement. Seule la commission sportive est habilitée à définir la formation des équipages et les régates auxquelles participer.
Lors d’une sortie en régate, compétition, randonnée ou toute autre animation, chaque rameur est responsable du chargement et du déchargement de son matériel sur la remorque. Il doit s’assurer en outre que l’accastillage est bien complet. Durant toute la sortie, il doit se conformer aux instructions des accompagnateurs.
ARTICLE 9 – Comité directeur et commissions
Les statuts définissent le fonctionnement du club. Le règlement intérieur en précise certains points.
Le comité directeur pourra s’appuyer sur les travaux de la commission sportive et des réunions de bureau pour prendre toutes décisions concernant la vie du club.
9.1 – Commission sportive :
La commission sportive est désignée par le comité directeur. Elle comprend les entraîneurs et moniteurs du club auxquels s’ajoutent un certain nombre de membres désignés par le président.e du club pour leur compétence technique ou leur expérience au sein du club. Le président et le trésorier sont membres de droit de cette commission.
La commission sportive définit les orientations sportives, les techniques d’entraînement, forme les équipes, attribue le matériel, établit les horaires d’entraînement. Elle définit un calendrier de compétitions à venir et le propose au comité directeur. Elle projette l’achat de matériel à acquérir et présente ses projets au comité directeur pour accord.
Toutes décisions de la commission sportive comportant une incidence financière devront être soumises à l’approbation du comité directeur qui est seul habilité à les mettre en application.
9.2 – Autres commissions :
Selon les besoins et pour le bon fonctionnement du club d’autres commissions permanentes ou temporaires pourront être créées à l’initiative du comité directeur. Elles seront formées de membres du comité directeur, de membres actifs ou de personnes choisies pour leur compétence. Ces commissions sont chargées de formuler des propositions, d’établir des dossiers à soumettre au comité directeur, mais elles n’ont pas de pouvoir décisionnaire.
ARTICLE 10 – Discipline
Pour le bien-être de tous et la bonne renommée du club tous les membres du doivent respecter le matériel, les locaux, l’environnement du club. Lors des déplacements une conduite exemplaire est nécessaire.
Le plus grand respect envers le personnel, les entraîneurs, les dirigeants et toutes les personnes qui fréquentent le club est exigé, pour tous les membres du club. En cas de manquement grave à la discipline et à la bonne conduite le/la fautif.ve recevra une convocation à se présenter devant le président ou une commission de discipline pour s’expliquer. En cas de récidive il sera exclu du club à titre temporaire ou définitif sans aucune possibilité de recours.
En régate les rameur.euse.s du groupe compétition devront porter les couleurs du club, à savoir :
- La combinaison officielle
- Si nécessaire un haut blanc sous la combinaison
- Si nécessaire un bas noir sur la combinaison.
ARTICLE 11 – Sanctions
En cas de non-respect du présent règlement, le bureau se réserve le droit de sanctionner l’intéressé par une radiation momentanée ou définitive du club.
ARTICLE 12 – Validité et modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a été approuvé par l’Assemblée Générale du 24 novembre 2018 sous la présidence de Mme Christelle GRAIS et entre en application à compter de cette date.
Il pourra être modifié par le comité directeur et sera approuvé par l’assemblée générale suivante.
Christelle Grais
Présidente